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Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5843 du 11 décembre 2023 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile, le Grand Prix Électrique et le Grand Prix Historique pour l'année 2024.
une extension de terrasse
- Grand Prix Automobile : 35,00 € le m² / jour,
- Grand Prix Électrique / Historique : 19,00 € le m² / jour.
4ème catégorie : Bornes d’accueil (maximum 1 m²)
- Grand ... ² / jour,
- Grand Prix Électrique / Historique : 19,00 € le m² / jour.
4ème catégorie : Bornes d ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4099 du 12 octobre 2021 relatif à la Foire Attractions.
du vendredi 22 octobre à 14 heures au vendredi 19 novembre 2021 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de fermeture au public sont fixés comme suit :
Les ... heures au vendredi 19 novembre 2021 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d'ouverture et de fermeture au public sont fixés comme suit :
Les boutiques alimentaires devront ouvrir ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1081 du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire.
groupes.
Toute sortie du Jardin est considérée comme définitive. ».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mars ... groupes.
Toute sortie du Jardin est considérée comme définitive. ».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mars 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-1081 du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2016-3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire. ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4111 du 8 octobre 2018 relatif à la Foire Attractions.
Attractions se déroulera du vendredi 19 octobre à 14 heures au lundi 19 novembre 2018 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d'ouvertures et de fermetures au public sont fixés comme ... 19 ... Attractions se déroulera du vendredi 19 octobre à 14 heures au lundi 19 novembre 2018 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d'ouvertures et de fermetures au public sont fixés comme suit ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-117 du 27 janvier 2018 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats après tirage au sort.
nationales et communales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-684 du 19 septembre 2017 convoquant le collège électoral pour l'élection du Conseil National ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-4180 du 17 ... nationales et communales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-684 du 19 septembre 2017 convoquant le collège électoral pour l'élection du Conseil National ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-4180 du 17 ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-116 du 27 janvier 2018 arrêtant les listes des candidats aux Élections Nationales du dimanche 11 février 2018\.
nationales et communales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-684 du 19 septembre 2017 convoquant le collège électoral pour l'élection des membres du Conseil National ;
Arrêtons :
Article ... nationales et communales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-684 du 19 septembre 2017 convoquant le collège électoral pour l'élection des membres du Conseil National ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4464 du 13 décembre 2017 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
instruments de mesures devront, en outre porter l'estampille délivrée par l'Autorité Municipale portant la mention «19 », correspondant à l'année au cours de laquelle aura lieu la prochaine vérification des ... mesures devront, en outre porter l'estampille délivrée par l'Autorité Municipale portant la mention «19 », correspondant à l'année au cours de laquelle aura lieu la prochaine vérification des poids et ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3586 du 2 octobre 2017 relatif à la Foire Attractions.
Attractions se déroulera du vendredi 20 octobre à 14 heures au dimanche 19 novembre 2017 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d'ouvertures et de fermetures au public sont fixés comme ... Attractions se déroulera du vendredi 20 octobre à 14 heures au dimanche 19 novembre 2017 à 23 heures sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d'ouvertures et de fermetures au public sont fixés comme ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3332 du 12 novembre 2012 portant dénomination des voies publiques Guy Brousse et Honoré II
19 ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1649 du 19 mai 2011 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire paru au Journal de Monaco du 27 mai 2011
Il fallait lire p. 991 :
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Article Premier.
Mme Lili De Sigaldy est admise, sur sa demande, à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée à compter du 6 ju...
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Article Premier.
Mme Lili De Sigaldy est admise, sur sa demande, à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée à compter du 6 ju...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0973 du 19 mars 2010 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière de Monaco
’office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d ... ’office, conservés pendant un mois à la disposition des familles puis, le cas échéant, détruits.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2864 du 18 septembre 2009 portant autorisation d’occupation privative de la voie publique
de 2904 m2, du mardi 1er septembre 2009 à 8 heures au mercredi 7 octobre 2009 à 8 heures dans le cadre du 19ème Monaco Yacht Show 2009.
Art. 2.
Le présent arrêté est délivré sous réserve des lois ... de 2904 m2, du mardi 1er septembre 2009 à 8 heures au mercredi 7 octobre 2009 à 8 heures dans le cadre du 19ème Monaco Yacht Show 2009.
Art. 2.
Le présent arrêté est délivré sous réserve des lois ...